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Rapport sur les métiers de l’architecture et du cadre de vie : les architectes en péril

Rapport de M. Yves Dauge, 16 novembre 2004

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Rapport pour une nouvelle politique du patrimoine

Rapport de M. Max Querrien, Paris, la Documentation française, 1982.

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Recommandation du comité des ministres aux états membres relative à la protection du patrimoine architectural du XXe siècle

Adoptée par le Comité des ministres le 9 septembre 1991, lors de la 461 e réunion des délégués des ministres

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